Aménagement du territoire, Logement, Patrimoine et Énergie

Tableau des thématiques
Liste des biens en cours de procédure de classement bénéficiant d’une protection d’un an et des biens en cours de procédure de déclassement, de radiation, de modification de statut
Loading

Résultat de votre recherche : 1 dossier(s) trouvé(s) - Critère de recherche :

CommuneLibelléDate de décisionPublicationEn vigueurCartoVoir le
dossier
ESNEUXPresbytère Saint-Hubert (façades et toitures - toutes annexes exclues) ainsi...04/12/1984--
Dossier actif
Dossier partiellement actif
Dossier inactif