Aménagement du territoire, Logement, Patrimoine et Énergie

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Résultat de votre recherche : 1 dossier(s) trouvé(s) - Critère de recherche :

CommuneLibelléDate de décisionPublicationEn vigueurCartoVoir le
dossier
LIERNEUXL'église Notre-Dame (tour et ancien mécanisme d’horlogerie)17/09/1986--
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