Aménagement du territoire, Logement, Patrimoine et Énergie

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Résultat de votre recherche : 1 dossier(s) trouvé(s) - Critère de recherche :

CommuneLibelléDate de décisionPublicationEn vigueurCartoVoir le
dossier
CERFONTAINEL'église Saint-Vaast à Daussois et le mur de clôture qui entoure le cimetière30/01/1948--
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