Schéma d'orientation local (ex-PCA)

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Identification

Code interne : 92137-PCA-0010-03

Code DGO4 : D9368/8

Numéro communal : 90/2

Libellé : N° 90/2

Localisation

SAMBREVILLE

Ancienne(s) commune(s) : Auvelais

Cartographie

Cartographie globale :

Décision

Type de PCA : classique

Type de dossier : Révision d'un PCA

Type de décision : approbation

Décision du Ministre (arrêté) du 09/11/1990

Affectation(s) principale(s) du SOL

  • Habitat
  • Agriculture

Expropriation

Expropriation

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