Aménagement du territoire, Logement, Patrimoine et Énergie

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Résultat de votre recherche : 3 dossier(s) trouvé(s) - Critère de recherche :

CommuneLibelléDate de décisionPublicationEn vigueurCartoVoir le
dossier
BRAINE-L'ALLEUDChamp de bataille de 1815 de Waterloo (+ LASNE/Plancenoit et WATERLOO/Waterloo)26/03/1914--
WATERLOOChamp de bataille de 1815 de Waterloo (+ LASNE/Plancenoit et...26/03/1914--
LASNEChamp de bataille de 1815 de Waterloo (+ WATERLOO/Waterloo et...26/03/1914--
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Dossier partiellement actif
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