Aménagement du territoire, Logement, Patrimoine et Énergie

Tableau des thématiques
Liste des biens en cours de procédure de classement et bénéficiant d'une protection d'un an (CWATUP article 208)
Loading

Résultat de votre recherche : 3 dossier(s) trouvé(s) - Critère de recherche :

CommuneLibelléDate de décisionPublicationEn vigueurCartoVoir le
dossier
BRAINE-L'ALLEUDChamp de bataille de 1815 de Waterloo (+ LASNE/Plancenoit et WATERLOO/Waterloo)26/03/1914--
WATERLOOChamp de bataille de 1815 de Waterloo (+ LASNE/Plancenoit et...26/03/1914--
LASNEChamp de bataille de 1815 de Waterloo (+ WATERLOO/Waterloo et...26/03/1914--
Dossier actif
Dossier partiellement actif
Dossier inactif