Schéma d'orientation local (ex-PCA)

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Identification

Code interne : 52011-PCA-0068-02

Code DGO4 : D5081/30B

Numéro communal : 6

Libellé : Rues de la Marine et Puissant  (QUARTIER MARINE-PUISSANT)

Localisation

CHARLEROI

Ancienne(s) commune(s) : Jumet

Cartographie

Cartographie globale :

Décision

Type de PCA : classique

Type de dossier : Révision d'un PCA

Type de décision : approbation

Décision du Ministre (arrêté) du 16/03/2012

Date de publication : 10/05/2012

Date d'entrée en vigueur : 20/05/2012

Affectation(s) principale(s) du SOL

  • Habitat
  • Activités économiques mixtes
  • Espaces verts

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52011-PCA-0068-01

Commentaire(s)

Ce PCA (52011-PCA-0068-02) révise totalement le PCA "Marine-Puissant" approuvé le 09 mars 1982 (52011-PCA-0068-01)

Document(s)

Fichier pdf  Arrêté - 206.98 Ko

Fichier djvu  Plan de destination/des affectations - 2.9 Mo

Fichier pdf  Certificat d'affichage communal - 129.34 Ko

Fichier djvu  Plan masse, schéma d'implantation illustratif - 2.77 Mo

Fichier pdf  Publication au Moniteur belge - 71.79 Ko

Fichier pdf  Prescriptions écrites - 2.39 Mo

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