Schéma d'orientation local (ex-PCA)
Identification
Code interne : 52011-PCA-0086-01
Code DGO4 : D5081/66
Numéro communal : 7
Libellé : Les Hamendes (LES HAMENDES)
Localisation
CHARLEROI
Ancienne(s) commune(s) : Jumet
Cartographie
Cartographie globale : 
Décision
Type de PCA : classique
Type de dossier : Nouveau PCA
Type de décision : approbation
Décision du Ministre (arrêté) du 18/11/2002
Affectation(s) principale(s) du SOL
- Habitat
- Espaces verts
Commentaire(s)
Plan en deux parties (Nord et Sud).
Ce PCA révise totalement le PCA n°7A approuvé le 10 mars 1982 (52011-PCA-070-01 et le PCA N°7B approuvé le 15 mars 1982 (52011-PCA-071-01).
Ce PCA révise totalement le PCA n°7A approuvé le 10 mars 1982 (52011-PCA-070-01 et le PCA N°7B approuvé le 15 mars 1982 (52011-PCA-071-01).
Document(s)
Plan de modification ou de désaffection de chemins et sentiers vicinaux n°01 partie 01 - 941.52 Ko
Plan de modification ou de désaffection de chemins et sentiers vicinaux n°01 partie 02 - 1022.19 Ko
Plan de destination/des affectations n°01 partie 01 - 1.23 Mo
Plan de destination/des affectations n°02 partie 01 - 1.68 Mo
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