Schéma d'orientation local (ex-PCA)

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Identification

Code interne : 56016-PCA-0002-01

Code DGO4 : D5020/5

Numéro communal : 2

Libellé : Trieux boutons  (TRIEUX BOUTONS)

Localisation

CHIMAY

Ancienne(s) commune(s) : Baileux

Cartographie

Cartographie globale :

Décision

Type de PCA : classique

Type de dossier : Nouveau PCA

Type de décision : approbation

Décision du Roi (arrêté) du 22/11/1973

Affectation(s) principale(s) du SOL

  • Habitat
  • Services publics et équipements communautaires
  • Espaces verts

Dossier(s) dans la même filière

56016-PCA-0002-02

Document(s)

Fichier pdf  Arrêté - 77.23 Ko

Fichier djvu  Plan de destination/des affectations - 492.73 Ko

Fichier pdf  Prescriptions écrites - 367.24 Ko

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