Schéma d'orientation local (ex-PCA)

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Identification

Code interne : 57095-PCA-0001-01

Code DGO4 : D5461/6

Numéro communal : 1

Libellé : Du renard  (DU RENARD)

Localisation

MONT-DE-L'ENCLUS

Ancienne(s) commune(s) : Mont-de-l'Enclus

Cartographie

Cartographie globale :

Décision

Type de PCA : classique

Type de dossier : Nouveau PCA

Type de décision : approbation

Décision du Ministre (arrêté) du 05/07/2007

Expropriation

Expropriation

Document(s)

Fichier pdf  Arrêté - 86.78 Ko

Fichier djvu  Plan de destination/des affectations n°01 partie 01 - 9.55 Mo

Fichier djvu  Plan de destination/des affectations n°02 partie 01 - 619.94 Ko

Fichier djvu  Plan de destination/des affectations n°02 partie 02 - 389.58 Ko

Fichier djvu  Plan de destination/des affectations n°02 partie 03 - 715.48 Ko

Fichier djvu  Plan de destination/des affectations n°02 partie 04 - 1.15 Mo

Fichier djvu  Plan de destination/des affectations n°02 partie 05 - 403.98 Ko

Fichier djvu  Plan de destination/des affectations n°02 partie 06 - 608.81 Ko

Fichier pdf  Prescriptions écrites - 4.83 Mo

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