Schéma d'orientation local (ex-PCA)

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Identification

Code interne : 92142-PCA-0017-01

Code DGO4 : D9134/44

Libellé : A tous vents  (A TOUS VENTS)

Localisation

GEMBLOUX

Ancienne(s) commune(s) : Gembloux

Décision

Type de PCA : classique

Type de dossier : Nouveau PCA

Type de décision : approbation

Décision du Ministre (arrêté) du 20/02/2006

Nature

  • Zone d'aménagement différée

Affectation(s) principale(s) du SOL

  • Habitat
  • Services publics et équipements communautaires

Expropriation

Expropriation

Dossier(s) dans la même filière

92142-PCA-0017-02

Document(s)

Fichier pdf  Arrêté - 128.96 Ko

Fichier djvu  Plan de destination/des affectations - 10.91 Mo

Fichier pdf  Prescriptions écrites - 3.28 Mo

Fichier djvu  Plan des réseaux de fluides et/ou d'énergies - 5.34 Mo

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