SDC - Anciennement Schémas de structure communaux (SSC)
Identification
Code interne : 61068-SSC-0001-01
Code DGO4 : -
Localisation
Commune : VILLERS-LE-BOUILLET
Cartographie
Cartographie globale : 
Décision(s)
Décision du 08/11/2011 (Délibération du Conseil communal)
Date de publication : 30/04/2012
Date d'entrée en vigueur : 05/05/2012
Document(s)
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