Aménagement du territoire, Logement, Patrimoine et Énergie

Tableau des thématiques
Liste des biens en cours de procédure de classement bénéficiant d’une protection d’un an et des biens en cours de procédure de déclassement, de radiation, de modification de statut
Loading

Résultat de votre recherche : 1 dossier(s) trouvé(s) - Critère de recherche :

CommuneLibelléDate de décisionPublicationEn vigueurCartoVoir le
dossier
BLEGNYEnsemble formé par la chapelle Saint-Gilles de Richelette située Chemin du...07/10/198706/01/1988-
Dossier actif
Dossier partiellement actif
Dossier inactif