Aménagement du territoire, Logement, Patrimoine et Énergie

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Résultat de votre recherche : 2 dossier(s) trouvé(s) - Critère de recherche :

CommuneLibelléDate de décisionPublicationEn vigueurCartoVoir le
dossier
ETALLELe vieux bras de la semois (+ TINTIGNY/Tintigny, Han)27/12/1978--
TINTIGNYLe vieux bras de la semois (+ ETALLE/Sainte-Marie-sur-Semois)27/12/1978--
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