• • CSC AUDIT LOGEMENT

Ce document est un modèle pour le lancement d'une procédure de marché public pour un audit logement.

• • TERTIAIRE PUBLIC : ETUDE DE PREFAISABILITE SER

Ces documents sont des exemples de CSC relatifs à une étude de pré-faisabilité :

Etude de préfaisabilité biomasse

Etude de préfaisaibilité solaire thermique

Etude de préfaisaibilité PAC

Etude de préfaisaiblité inconfort thermique

• • ENERGIE RENOUVELABLE : Création d'une plateforme de bois-énergie transcommunale

Ce document présente un modèle de convention entre communes pour la mise en place d'une plateforme bois-énergie.

 

• • TRANSPORT : Acquisition ou leasing de véhicules au CNG

Ces document présentent des modèles de cahier spéciaux des charge visant à d'aquérir un véhicule au CNG pour sa flotte communale ou de réaliser un leasing pour son parc automobile.

Modèle de marché public de fournitures-Leasing de véhicules CNG pour le renouvellement du parc automobile 

Modèle de marché public de fournitures-Acquisition de véhicules utilitaires légers CNG

• • TRANSPORT : Installation de bornes de rechargement électrique rapide

Ce document présente un modèle de cahier spécial des charges visant à désigner un opérateur qui installera une borne de recharge rapide pour véhicules électriques sur le  territoire de la commune. Cette action peut être menée conjointement au déployement d'un  service de véhicules partagés sur la commune.

Modèle de marché public de travaux- CSC pour l’implantation d’une borne fast charge

• • ACCORD-CADRE POUR COMMUNIQUER AUTOUR DU PLAN ÉNERGIE CLIMAT

Ce document présente un modèle d'accord-cadre relatif à la désignation d'un prestataire dont la mission sera de développer un plan de communication autour du PAEDC.

Accord-cadre relatif au développement, à la mise en œuvre et au suivi d’un plan stratégique de communication pour le Plan d’Actions en faveur de l’Energie durable et du Climat (PAEDC)

• • TERTIAIRE : Désignation d'un consultant en stratégie et optimisation énergtique des bâtiments publics

Ce document présente un modèle d'accord-cadre relatif à la désignation d'un prestataire dont la mission sera de conseiller la commune sur les choix et les moyens d’actions pour réaliser une rénovation énergétique performante de ses bâtiments.

Modèle d'accord-cadre relatif à la désignation d’un consultant en stratégie et optimisation énergétique des bâtiments publics

• • ENERGIE RENOUVELABLE : Installation d'éoliennes sur le territoire communal

Ce document présente un modèle d'appel d’offres en vue de l’octroi d’un droit d’emphytéose sur des parcelles communales pour l’installation d’éoliennes.

 

• • TERTIAIRE : Mise en place d'une comptabilité énergétique des bâtiments communaux

Ce document présente un modèle de cahier spécial des charges relatif à la mise en place d'une comptabilité énergétique au sein des bâtiments communaux.

Marché public de travaux - CSC relatif à la mise en place d’une comptabilité énergétique des bâtiments communaux- clauses administratives

Marché public de travaux - CSC relatif à la mise en place d’une comptabilité énergétique des bâtiments communaux- clauses techniques

• • ENERGIE RENOUVELABLE : Tiers investisseur photovoltaïque sur des bâtiments communaux

Ce document présente un modèle de cahier spécial des charges visant la désignation d’un tiers investisseur chargé de l’étude, de la fourniture, du placement et de l’exploitation d’une installation solaire photovoltaïque ainsi que de son financement par la mobilisation de l’épargne des citoyens.

CSC_modèle_Tiers_Invest_Photovoltaique

Cet outil est également accompagné d'une  note de recommandation  sur le mécanisme de tiers investissement photovoltaïque sur les bâtiments communaux.